Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSCHER GRAVURE
/
BS090 SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS090 SYSTEM
BOSCHER GRAVURE S.A.S

Numéro de dépôt :
3119697
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
06/09/2011
BS090 SYSTEM de BOSCHER GRAVURE

Présentation de la marque BS090 SYSTEM

Déposée le 6 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSCHER GRAVURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BS090 SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSCHER GRAVURE domicilié(e) LE FONTENY, 44220 COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 868 800 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSCHER GRAVURE - France.

La marque BS090 SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS090 SYSTEM est expirée depuis le 6 septembre 2011.

BOSCHER GRAVURE a également déposé les autres marques suivantes : BS030 SYSTEM , BS070 SYSTEM , BS040 SYSTEM , BS080 SYSTEM , BS050 SYSTEM , BOSCHER I SIGNALETIQUE & IMAGE , BS060 SYSTEM , BS010 SYSTEM , BS020 SYSTEM


BOSCHER GRAVURE S.A.S - LE FONTENY, 44220 COUERON - France - SIREN 868800343


BOSCHER GRAVURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Signalisation non lumineuse et non mécanique, métallique ou non métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.